1. Éditeur du site

Nom du site : SAS MRC Méthanisation
Éditeur : SAS Mercure Relations Commerciales – MRC
Siège social : 10 rue de la croix, 62560 Thiembronne, France
SIRET : 98529424800010
RCS : 985 294 248 R.C.S. Boulogne-sur-mer
Numéro de téléphone : 06.19.61.67.59
Adresse email : contact@sasmrc.com

2. Hébergement du site

Hébergeur : Amen.fr
Adresse de l’hébergeur : 12-14 Rond Point des Champs Elysées, 75008 Paris, France
Numéro de téléphone de l’hébergeur : 01 70 99 53 41
Adresse email de l’hébergeur : www.amen.fr

3. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SAS Mercure Relations Commerciales – MRC.

4. Données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site SAS MRC Méthanisation est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Thiembronne (62).